Avis et publications
Contenu
Le COTREP travaille selon deux axes :
1- Rédaction d’Avis Généraux à disposition des industriels sur l’impact des composants d’emballages sur le recyclage (encre, vernis, colle, bouchon, étiquette…)
Le COTREP travaille avec l’ensemble des acteurs de la chaîne collecte-tri-recyclage pour étudier l’impact de différents composants sur le recyclage des emballages plastiques.
La base de connaissances ainsi constituée sous forme de fiches techniques a pour but de servir d’outil aux industriels lors de la conception d’un nouvel emballage.
2- Emission d’Avis Techniques sur la recyclabilité de nouveaux emballages, à la demande d’un industriel
Ces avis permettent au demandeur d’apprécier la compatibilité de leurs nouveaux emballages avec les dispositifs de collecte et de tri français et les process de recyclage européens.
La liste des emballages perturbateurs et les avis du COTREP
La liste rouge : qu'est ce que c'est?
Les emballages appartenant à la liste publiée au BO n°2009/15 du 25 août 2009, et mis sur le marché à partir de janvier 2011, verront leur contribution point vert majorée de 20%.Cette liste rouge est constituée d'emballages appartenant aux consignes de tri et qui posent des problèmes critiques de perturbation du recyclage. Cette liste concerne tous les matériaux d’emballage et n’est pas restreinte aux emballages en matière plastique.
Une autre liste, dite orange, est publiée par Eco-Emballages, et est constituée d'emballages ne posant pas de problème critique au vu de leur pénétration sur le marché ou dont l'impact sur le recyclage n'a pas été précisément étudié. Ces emballages ne recevront pas de majoration du point vert. Il s'agit d'un message d'alerte. Un emballage peut rester dans cette liste sans limite de temps. Il ne passera pas forcément en liste rouge, et peut sortir de la liste orange en fonction des évolutions technologiques du recyclage et des résultats des études de son comportement lors de cette étape.
Ces listes seront actualisées chaque année.
Quel est le rôle du COTREP par rapport à ces listes?
Ces listes sont définies par Eco-Emballages dans le cadre du comité de gestion du barème qui associe représentants des conditionneurs et filières de matériaux, et en tenant compte des travaux du COTREP pour les emballages plastiques.
Les études réalisées par le COTREP servent donc de base à la réalisation des ces listes, cependant un emballage ayant reçu un avis défavorable du COTREP peut ne pas être en liste rouge si sa pénétration sur le marché conduit à de faibles concentrations dans les gisements collectés.
En savoir plus www.ecoemballages.fr